Tout savoir sur le marquage CE et la déclaration de conformité

Ce que tu vas apprendre

• Expliquer ce que le marquage CE atteste réellement et le distinguer d’un label qualité ou d’une certification volontaire.
• Qualifier un produit à partir de sa nature, de son usage prévu et de son mode de mise sur le marché.
• Repérer les textes européens potentiellement applicables et vérifier si plusieurs textes doivent être pris en compte.
• Relire une déclaration UE de conformité en contrôlant l’identification du produit, l’opérateur responsable, les textes retenus, l’engagement, la date et la signature.
• Identifier les éléments essentiels d’un dossier technique et apprécier si les preuves disponibles soutiennent la conformité annoncée.
• Distinguer les responsabilités du fabricant, de l’importateur et du distributeur avant la commercialisation d’un produit.
• Appliquer une checklist simple pour décider si un dossier est prêt, incomplet ou doit être clarifié avant l’apposition du marquage CE.

Contenu du cours

Description

Un logo CE sur un emballage ne signifie pas qu’un produit est « meilleur » que les autres. Il indique que sa conformité aux exigences européennes applicables a été établie et formalisée. Mais comment vérifier que les éléments derrière ce marquage tiennent réellement debout ? À travers le cas concret de Maxence, coordinateur qualité chez Atelier Feu Vert, vous accompagnez la préparation de la mise sur le marché d’un détecteur de fumée connecté. Vous apprenez à partir du produit réel et de son usage pour orienter la recherche des textes européens à examiner, sans vous limiter à une liste mémorisée. Le cours vous guide ensuite dans la relecture d’une déclaration UE de conformité, le contrôle des preuves du dossier technique et l’identification des responsabilités du fabricant, de l’importateur et du distributeur. Vous terminez avec une méthode de vérification claire pour déterminer si un produit est prêt pour le marquage CE, si son dossier est incomplet ou si certains points doivent être clarifiés avant expédition.

Public cible

Ce cours s’adresse aux personnes qui découvrent le marquage CE ou qui doivent en vérifier les bases dans leur activité : équipes qualité, responsables produit, chefs de projet, acheteurs, équipes commerciales, importateurs, distributeurs ou collaborateurs impliqués dans la mise sur le marché d’un produit. Il convient également à toute personne amenée à relire une déclaration UE de conformité ou à échanger avec un fabricant.

Questions fréquentes