Conduire une évaluation de conformité réglementaire

Ce que tu vas apprendre

• Distinguer la veille réglementaire, l’évaluation de conformité et l’audit interne pour choisir la démarche adaptée.
• Définir un périmètre, une période, une fréquence et des modalités d’évaluation cohérents avec les obligations applicables et les attentes d’ISO 14001 et ISO 45001.
• Transformer une exigence réglementaire en critère vérifiable, question de contrôle et preuves attendues.
• Construire une grille d’évaluation reliant exigence, périmètre, preuves, constat, statut de conformité et décision de suivi.
• Examiner des preuves fiables et pertinentes, en vérifiant leur authenticité, leur période, leur périmètre et leur cohérence.
• Attribuer un statut justifié : conforme, partiel, non démontré ou non conforme, sans conclure favorablement en l’absence de preuve.
• Qualifier les écarts, décider d’une réponse proportionnée et rédiger une conclusion exploitable pour le pilotage QHSE.

Contenu du cours

Description

Comment vérifier, preuves à l’appui, qu’une exigence réglementaire est réellement respectée ? Dans ce cours, vous accompagnez Idriss, coordinateur QHSE d’un atelier de maintenance industrielle, face à deux signaux concrets : des contrôles de ventilation introuvables et un fût de solvants stocké hors de la zone prévue. À partir d’un référentiel réglementaire déjà établi, vous apprenez à cadrer une évaluation de conformité, à définir des critères de contrôle précis et à rechercher des preuves exploitables sur le terrain comme dans les enregistrements. Vous construisez une grille qui ne se limite pas à collecter des informations : elle guide la décision, du constat factuel au statut de conformité. Le cours vous aide également à statuer avec rigueur lorsque la conformité est partielle, non démontrée ou clairement non conforme. Vous saurez qualifier les écarts selon leur impact, leur étendue et leur urgence, puis déclencher la réponse appropriée : mise en conformité, analyse complémentaire, action corrective, suivi ou escalade. Enfin, vous apprendrez à formaliser une conclusion claire, traçable et utile à une revue QHSE.

Public cible

Professionnels QHSE, responsables environnement ou santé-sécurité, coordinateurs conformité, animateurs de systèmes de management et responsables opérationnels disposant déjà d’un référentiel d’exigences réglementaires applicable à leur activité. Ce cours s’adresse particulièrement à celles et ceux qui doivent passer de la veille réglementaire à une vérification structurée et justifiable de la conformité sur le terrain.

Questions fréquentes