Construire son référentiel des exigences réglementaires applicables
Ce que tu vas apprendre
- Délimiter le périmètre d’un référentiel à partir des activités, installations et produits réellement concernés.
- Identifier les domaines réglementaires pertinents en environnement, sécurité et produit, sans élargir inutilement la recherche.
- Rechercher et vérifier les sources officielles utiles, puis conserver les références et dates nécessaires.
- Décider si un texte est applicable, non applicable ou à confirmer selon la situation observée.
- Transformer une obligation en exigence claire, reliée à une situation concrète et exploitable par les équipes.
- Construire des lignes de référentiel avec exigence, responsable et preuve attendue.
- Mettre à jour le référentiel lors d’une évolution réglementaire ou d’un changement d’activité, d’installation ou de produit.
Contenu du cours
Tracer le bon périmètre du référentiel à partir du terrain
Repérer les domaines réglementaires à couvrir sans se disperser
Trouver les bonnes sources officielles pour chaque domaine
Faire le tri : relier un texte à une situation réellement concernée
Transformer une obligation applicable en exigence exploitable
Construire une ligne de référentiel complète : exigence, responsable, preuve
Organiser un référentiel que les équipes peuvent vraiment utiliser
Mettre à jour le référentiel quand un texte évolue
Mettre à jour le référentiel quand l’activité, l’installation ou le produit change
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Description
Comment construire un référentiel réglementaire utile, plutôt qu’une longue liste de textes difficile à exploiter ? Ce cours vous guide pas à pas à partir d’une méthode concrète : observer le terrain, identifier les activités, installations et produits concernés, puis relier chaque exigence à une situation réelle. À travers le cas de Silvain, coordinateur qualité et sécurité de l’Atelier Boulon Vert, vous apprendrez à structurer votre démarche autour des sujets qui comptent vraiment : nettoyage, huiles usagées, équipements sous pression ou produits remis en circulation. Vous saurez sélectionner les domaines réglementaires pertinents, vérifier les sources officielles et qualifier chaque texte comme applicable, non applicable ou à confirmer. Vous apprendrez ensuite à créer un référentiel opérationnel : des exigences formulées clairement, attribuées à un responsable et associées à une preuve attendue. Enfin, vous verrez comment conserver un outil à jour lorsque la réglementation évolue ou qu’une activité, une installation ou un produit change.
Public cible
Toute personne amenée à créer, reprendre ou structurer un référentiel des exigences réglementaires applicables à son organisation : professionnels qualité, sécurité, environnement, responsables d’atelier, responsables opérationnels ou coordinateurs chargés du suivi réglementaire. Le cours convient particulièrement aux débutants qui souhaitent acquérir une méthode concrète et progressive.
Questions fréquentes
