La réglementation sociale européenne (RSE) du transport routier

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Chapitre 1: Leçons du cours

1

561/2006 et 165/2014 : reconnaître les deux textes qui fondent la RSE

2

RSE ou réglementation nationale : choisir le bon cadre sans se tromper

3

Ce conducteur est-il concerné ? Appliquer le champ d’application côté personne

4

Ce véhicule entre-t-il dans la RSE ? Faire le tri côté matériel

5

Avant le contrôle : vérifier les documents de base exigés

6

Document manquant, faux bon papier, demande oubliée : repérer la non-conformité

7

Qui risque quoi ? Reconnaître les principales sanctions en cas de non-respect

Gratuit

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