La réglementation sociale européenne (RSE) du transport routier

7 leçonsCertificat de réussiteDébutant

Ce que tu vas apprendre

  • Identifier les deux textes de référence de la RSE transport routier et comprendre leur rôle au premier niveau
  • Distinguer la réglementation sociale européenne de la réglementation nationale française pour choisir le bon cadre d’analyse
  • Déterminer, dans une situation simple, si un conducteur et un véhicule entrent dans le champ d’application de la RSE
  • Vérifier les documents de base attendus avant un contrôle : permis de conduire, livret individuel de contrôle et attestation
  • Repérer une non-conformité documentaire, un document inadapté ou une demande oubliée avant le départ
  • Reconnaître les principaux risques en cas de non-respect pour le conducteur comme pour l’entreprise
  • Savoir quand traiter une situation au premier niveau et quand la faire remonter pour une vérification plus approfondie

Contenu du cours

1

561/2006 et 165/2014 : reconnaître les deux textes qui fondent la RSE

2

RSE ou réglementation nationale : choisir le bon cadre sans se tromper

3

Ce conducteur est-il concerné ? Appliquer le champ d’application côté personne

4

Ce véhicule entre-t-il dans la RSE ? Faire le tri côté matériel

5

Avant le contrôle : vérifier les documents de base exigés

6

Document manquant, faux bon papier, demande oubliée : repérer la non-conformité

7

Qui risque quoi ? Reconnaître les principales sanctions en cas de non-respect

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Description

Avant un départ, une erreur de cadre ou un document manquant peut transformer une mission ordinaire en situation à risque. Dans ce cours, vous suivez Balthazar, assistant exploitation chez Les Roues Carrées Services, au moment où il prépare les départs du matin après plusieurs remarques en contrôle. Son défi est simple : faire le bon tri, au bon moment, avant qu’un problème n’apparaisse sur le terrain. Ce cours vous apprend à reconnaître les bases de la réglementation sociale européenne du transport routier sans entrer dans des cas complexes. Vous verrez quels textes citer, comment distinguer la RSE de la réglementation nationale française, comment raisonner sur le champ d’application côté conducteur et côté véhicule, puis comment vérifier les documents de base attendus avant un contrôle. Vous apprendrez aussi à repérer ce qui manque, ce qui n’est pas conforme, ou ce qui doit être demandé avant une mission. Enfin, vous saurez identifier les risques principaux en cas de non-respect, aussi bien pour le conducteur que pour l’entreprise, et adopter le bon réflexe quand un dossier doit être traité plus en profondeur. Une formation concrète pour acquérir des repères fiables et sécuriser les vérifications du quotidien en transport routier.

Public cible

Débutants en transport routier, assistants d’exploitation, agents administratifs, personnels de planification ou de contrôle interne, et plus largement toute personne qui doit faire un premier tri réglementaire simple avant un départ ou un contrôle.

Questions fréquentes

La réglementation sociale européenne (RSE) du transport routierNestor
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Ce cours comprend :

7 leçons
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Gratuit