Les obligations réglementaires dans le secteur du BTP
Ce que tu vas apprendre
- Classer rapidement une obligation réglementaire du BTP dans la bonne famille : sécurité, qualification, assurance, environnement ou contrôle
- Distinguer les responsabilités principales du maître d’ouvrage et de l’entreprise du BTP selon la situation
- Reconnaître quand il faut penser au PPSPS, au plan de prévention ou à la coordination SPS
- Identifier le rôle de RGE et Qualibat sans les confondre avec une assurance ou une autorisation générale d’exercer
- Différencier la décennale et la dommages-ouvrage en les rattachant au bon acteur
- Repérer les obligations environnementales de base, notamment sur les déchets de chantier et la RE 2020
- Comprendre la logique de contrôle et les principales suites possibles en cas de non-respect
Contenu du cours
Classer une obligation réglementaire du BTP sans se tromper
Qui est responsable de quoi : maître d’ouvrage ou entreprise ?
Reconnaître quand un PPSPS est nécessaire sur un chantier
Plan de prévention : repérer les situations d’intervention à risque
Coordination SPS : comprendre le rôle du coordonnateur et le bon contexte d’usage
RGE et Qualibat : à quoi servent vraiment les qualifications ?
Décennale et dommages-ouvrage : distinguer les deux assurances clés
Déchets de chantier : identifier les obligations environnementales de base
RE 2020 : reconnaître ce que cette règle change pour le BTP
Qui contrôle le BTP et que risque-t-on en cas de non-respect ?
Connectez-vous pour voir le programme complet
Description
Dans ce cours, vous accompagnez Rim, assistante travaux chez Atelier Grue Fine, qui doit préparer une check-list réglementaire claire avant une réunion de lancement. Son défi : éviter les confusions fréquentes entre sécurité, qualifications, assurances, environnement et contrôle, sur un chantier de réhabilitation comme lors d’une intervention extérieure. Au fil des leçons, vous apprenez à repérer les bons mots-clés, à relier chaque obligation à une situation concrète et à identifier l’acteur principalement concerné. Vous verrez notamment comment distinguer PPSPS, plan de prévention et coordination SPS, à quoi servent réellement RGE et Qualibat, comment différencier décennale et dommages-ouvrage, et quels points vérifier sur les déchets de chantier ou la RE 2020. L’objectif est simple : vous donner des repères opérationnels pour comprendre les principales obligations réglementaires du BTP, mieux lire une check-list, éviter les erreurs d’attribution et repérer les risques en cas de non-respect. Une formation idéale pour acquérir une base solide, concrète et directement utile sur le terrain.
Public cible
Débutants, assistants travaux, personnels administratifs, fonctions support, nouveaux entrants dans le BTP ou toute personne ayant besoin de comprendre les obligations réglementaires de base du secteur sans expertise juridique.
Questions fréquentes
